L’association · Nos textes de référence
Les textes qui organisent notre association, ses missions et la gestion des équipements partagés.
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Deux documents pour retrouver le texte consolidé et les articles modifiés lors de l’assemblée générale du 3 novembre 2010.
Assemblée générale
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Association syndicale libre
Les Tamaris et Les Portes du Soleil
Acquisition, propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l’ensemble immobilier et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement, création de tous éléments d’équipements nouveaux.
La mémoire de l’ASL
Retrouvez les étapes de constitution de l’association et les versions antérieures de ses statuts.
Les statuts proposés pour la mise en conformité avec la loi de juillet 2004 ont été votés à cette assemblée et sont entrés en application à cette date. Ils ont été enregistrés le 15 juin 2009 chez le notaire Dutheuil à Sète.
Statuts consolidés de 200910 avril 2009 · Ouvrir le PDFLes statuts fondateurs ont été déposés et enregistrés à la sous-préfecture de Béziers le 24 mai 2004, puis publiés le 31 mai. À l’époque, ils ne devaient pas faire l’objet d’une publication au Journal officiel.
Le procès-verbal de l’assemblée générale de fondation, réunie le 1er novembre 2003.
Procès-verbal de l’AG de fondation1er novembre 2003 · Ouvrir le PDFPour aller plus loin
